Droit Canon et Bon Sens

Par l'Abbé Anthony Cekada

 

Sacerdotium n°7, Printemps 1993.

EtudesAntimodernistes.fr, Avril 2016.

Pourquoi les catholiques traditionalistes ne sont pas « hors-la-loi ».

 

Le diocèse typique, de nos jours, est le théâtre de toutes sortes de folie dangereuse. Les prêtres attaquent des enseignements Catholiques définis concernant la foi et la morale. Des sœurs font pression pour obtenir l'ordination des femmes. Des messes sont célébrées avec des marionnettes, des ballons, des clowns et de la danse. Le séminaire quasi-vide et l'université nominalement Catholique sont des foyers de subversion religieuse.

De temps en temps, cependant, les hommes responsables de cet état de choses s'arrêtent un peu. L'évêque diocésain ou un fonctionnaire suppose un air sérieux et émet un avertissement solennel : Il y a une chapelle dans notre diocèse, dit-il, où un prêtre offre la messe traditionnelle en latin. C'est illicite et cela viole le droit canon, alors méfiez-vous !

Sur le revers de la même médaille, il y a toujours eu quelques personnes dans le mouvement traditionnel qui s'opposent avec véhémence à la Nouvelle Messe et à Vatican II, mais qui condamnent néanmoins tous (ou la plupart) des prêtres catholiques ou chapelles traditionalistes comme « illicites » ou « contre le droit canon. »

Typiquement, quelque laïc avec une hache à moudre va mettre la main sur une paraphrase anglaise [ou française, note du traducteur] du Code de droit canonique (le texte officiel n'existe qu'en latin), et, comme un protestant tenant une bible, traitera sa découverte comme une source pratique pour des « textes preuves » qu'il peut utiliser pour rejeter tout le monde dans le mouvement traditionnel comme « non-catholique. » Il n'a pas idée que, comme avec la Sainte Écriture, il y a des principes et des règles autoritaires qui doivent être suivies pour appliquer les indications du Code. Et tandis que le soi-disant canoniste répand ses articles condamnant tout le monde de ne pas adhérer littéralement aux canons, il ne se rend jamais compte que son propre projet est également « illicite » - puisque ses écrits ne portent pas l'imprimatur officiel requis par le Canon 1385.

Dans les deux cas - déclarations de l'établissement moderniste ou polémiques de soi-disant canonistes laïcs – les catholiques qui vont à la messe traditionnelle trouvent parfois ces accusations troublantes. Les bons catholiques, nous le savons, doivent s'efforcer de respecter la loi. Ce que nous faisons va-t-il vraiment contre le droit canon, ou est-ce illicite de quelque manière, et donc est-ce mauvais ?

Le bon sens nous dit que la réponse est non. Le sacrilège et l'erreur doctrinale abondent. Il ne semble guère raisonnable que les milliers de règles destinées pour des temps ordinaires dans l'Église s'appliqueraient encore toutes face à une telle situation extraordinaire.

La plupart des laïcs dans le mouvement traditionnel adoptent instinctivement cette approche du bon sens. Sans s'en rendre compte, ils ont mis en pratique un principe de bon sens que les canonistes catholiques (experts en droit canon) ont toujours utilisé dans l'application du droit canon : le principe de l'épikie.

L'épikie (on pourrait aussi l'appeler « l'équité ») reconnaît que suivre la lettre de la loi de l'Église peut, dans certaines situations exceptionnelles, être à la fois dangereux et erroné. Les Catholiques traditionalistes qui comprennent comment l'épikie est appliquée seront bien préparés pour expliquer pourquoi leur plan d'action est bon.

Ici, nous allons examiner:

(1) Le but de la loi de l'église, et le principe d'épikie.

(2) Comment l'épikie s'applique à la situation des prêtres et des chapelles Catholiques traditionalistes.

 

I. But et Principes

 

Pour appliquer les lois de l'église intelligemment, il faut d'abord comprendre les principes fondamentaux. Voici quelques considérations importantes.

 

A. Le bien commun

Les manuels de droit canon commencent généralement par la définition générale classique de saint Thomas d'Aquin de la loi : « une ordonnance de la raison pour le bien commun promulguée par la personne qui a la garde de la communauté. »

Les théologiens divisent la loi en deux grandes catégories :

(1) La loi divine. Celle-ci est à son tour divisée en loi éternelle (intelligence et la volonté de Dieu), loi naturelle (connaissance du bien et du mal écrite dans le cœur de chaque homme), et loi positive divine (Ancien et Nouveau Testament).

(2) La loi humaine, qui est divisé en loi ecclésiastique et loi civile.

La loi de l’Église, par conséquent, tombe dans la catégorie de la loi humaine.

Par définition toute loi est dirigée vers le bien commun. Dans le cas de la loi ecclésiastique, dit le théologien Merkelbach, le « bien commun » spécifique que l'Église recherche est « le culte de Dieu et la sanctification surnaturelle des hommes. »¹ C'est l'objectif ou le but général de toutes les lois de l'Église.

Lors de l'examen des principes généraux du droit de l’Église, d'ailleurs, tous les grands théologiens moraux et canonistes Catholiques soulignent que les lois spécifiques sont censées procurer la justice - pas seulement la justice légale (stricte conformité à la lettre de la loi), mais la justice naturelle (ce à quoi nous avons vraiment un droit moral).

Le grand canoniste Cicognani (plus tard Cardinal) dit que par conséquent l'application de la loi est « l'art de tout ce qui est bon et équitable. » Cet art, dit-il, « doit consister en une correction de la lettre stricte de la loi qui engendre un préjudice, soit quand une loi humaine positive n'est pas en harmonie avec les principes de la justice naturelle, soit encore quand elle est en elle-même si déficiente que ce qui est légalement correct devient moralement incorrect. »²

Comme d'autres auteurs, Cicognani souligne un problème: « Un législateur humain ne peut jamais prévoir tous les cas particuliers auxquels une loi sera appliquée. Par conséquent, une loi, quoique juste en général, peut, prise à la lettre, conduire dans certains cas à des résultats imprévus qui ne correspondent ni à l'intention du législateur ni à la justice naturelle, mais plutôt s'y oppose. Dans de tels cas, la loi doit être exposée non pas selon son libellé, mais selon l'intention du législateur et selon les principes de justice naturelle. »³

 

B. Épikie : Sa Nécessité

Cela nous amène à un principe d'une importance singulière pour l'application du droit canon de nos jours : l'épikie.

L'épikie (parfois aussi appelé équité) est généralement définie comme suit : « L'application bénigne de la loi en fonction de ce qui est bon et équitable, qui décide que le législateur n'a pas l'intention que, en raison de circonstances exceptionnelles, certains cas particuliers soient inclus sous sa loi générale. »⁴ D'autres, comme le Dominicain canoniste et théologien moral Prümmer, ajoutent que l'épikie est une interprétation de l'esprit du législateur, « qui est présumé ne pas vouloir obliger ses sujets dans des cas exceptionnels où l'observation de sa loi causerait un préjudice ou imposerait un fardeau trop sévère. »⁵

La raison pour laquelle les théologiens permettent que l'épikie soit utilisée nous renvoie à notre définition de la loi : une ordonnance de la raison pour le bien commun. En effet, les théologiens disent que négliger d'appliquer l'épikie quand le bien commun est en jeu est moralement répréhensible. Une personne soumise à la loi peut, dans certains cas, dit Merkelbach, « agir en dehors de la lettre de la loi, à savoir, quand la lettre de la loi serait préjudiciable au bien commun .... Par conséquent, dans un cas où l'observation de la loi serait nuisible au bien commun, on ne doit pas y obéir. »⁶ C'est aussi l'enseignement de saint Thomas, qui dit : « Dans certains cas, suivre [une loi] est contre l'égalité de la justice et contre le bien commun que la loi recherche... Dans de tels cas, il est mauvais de suivre la loi ; il est bon de mettre de côté sa lettre et de suivre les exigences de la justice et du bien commun. »⁷

Et celui qui applique l'épikie ne viole pas la loi. Au contraire, il « agit de manière licite. »⁸ Une telle application de la loi « est légale, est légitime, même si elle est en désaccord avec la lettre stricte de la loi. »⁹

Cicognani observe : « Si l'équité entre les païens n'était pas sans importance... à plus forte raison l'épikie doit-elle intervenir dans la discipline ecclésiastique, en droit canonique, et dans l'Église. Car l’Église, en dehors du fait qu'elle est une mère, miséricordieuse, sainte, et indulgente, a pour sa fin le salut des âmes, la loi suprême, qui nécessite souvent la correction de certaines autres lois. »¹⁰

Cicognani a fait ici allusion à un vieil adage en droit ecclésiastique : Salus animarum suprema lex - le salut des âmes est la loi suprême. Il est de droit divin - volonté et objectif de Dieu pour nous - que les âmes soient sauvées.

Que faire si un type inférieur de loi est parfois en conflit avec une loi divine ? « La plus grande obligation l'emporte », disent les moralistes McHugh et Callan, « et l'obligation moindre disparaît. »¹¹

L'épikie, enfin, n'est pas la licence à mettre de côté toutes les lois de l’Église. Alors qu'elle cherche à servir la justice, elle est également liée à la prudence - en sélectionnant et mettant en pratique des moyens appropriés pour réaliser quelque fin bonne, ou pour éviter un mal. Plus précisément, elle est reliée à une partie potentielle de prudence appelé le sens de l'exception (ou gnomé) qui contrôle notre application correcte des règles et notre appel à des principes plus élevés, s'il devenait nécessaire de mettre une règle de côté.¹²

 

C. Résumé des Principes

Nous allons résumer les principes évoqués jusqu'ici:

• Le but de toute loi est de promouvoir le bien commun.

• Le droit canon fait partie du droit humain.

• Le bien commun que l'Église recherche dans le droit canon est « le culte de Dieu et la sanctification surnaturelle des hommes. »

• Une loi humaine spécifique peut être juste en général, mais, prise à la lettre dans des circonstances imprévisibles pour le législateur, peut en fait enfreindre ou la justice naturelle ou ce que le législateur vise.

• Dans un tel cas, on peut appliquer l'épikie - décidant que, en raison du tort qui résulterait, le législateur n'a pas voulu inclure un cas particulier dans sa loi générale.

• Dans certains cas où un préjudice au bien commun résulterait d'une application littérale de la loi, il est mauvais de suivre la loi.

• Appliquer l'épikie est licite ou légitime.

• Le salut des âmes est la loi suprême.

• Quand une loi inférieure est en conflit avec la loi divine, l'obligation d'observer la loi inférieure disparaît.

• L'application de l'épikie à une loi doit être contrôlée par la prudence.

 

 

II. Application Pratique

 

Nous allons maintenant appliquer ces principes à la situation des Catholiques traditionalistes vis-à-vis du Code de Droit Canonique.

Notre Seigneur veut que nous soyons sauvés, et Il a institué les sept sacrements comme le principal moyen pour nous de nous sanctifier et obtenir le salut. En vertu de la loi divine, donc, les Catholiques ont un droit aux sacrements.

La loi humaine de l'Église (droit canon) protège ce droit fondamental, et en même temps impose certaines restrictions à la façon dont il peut être exercé. (Pour conférer les sacrements légalement dans un diocèse, par exemple, le Code exige qu'un prêtre obtienne des facultés de l'Évêque.) Le législateur a promulgué toutes ces restrictions, et en effet tout le Code, en supposant une situation normale dans l'Église.

La situation pour les Catholiques depuis le Concile Vatican II ne peut guère être qualifiée de normale. Par décret du Vatican, une nouvelle messe, protestantisée et dépouillée de caractère sacré, a été introduite dans nos églises paroissiales, avec la pratique officiellement sanctionnée et tout à fait sacrilège de la communion dans la main. Les évêques et les pasteurs - les hommes qui, sous le Code auraient possédé le pouvoir d'accorder aux autres prêtres des facultés de conférer les sacrements - excusent tacitement ou promeuvent explicitement des doctrines qui contredisent la foi Catholique.

Si face à cette catastrophe vous insistez que l'épikie ne s'applique pas et que toutes les dispositions du Code sur les facultés sacramentelles obligent encore, vous arrivez à l'une des deux alternatives pratiques :

(A) les Catholiques Traditionalistes doivent approcher l'institution du Novus Ordo pour obtenir des facultés pour les sacrements ; ou

(B) Parce que les Catholiques traditionalistes ne peuvent pas obtenir les facultés et les autorisations requises par le droit canon, ils doivent désormais renoncer à recevoir tout sacrement, à l'exception du baptême conféré en danger prochain de mort.

 

A. Facultés des Modernistes

En ce qui concerne la première solution, il n'est pas raisonnable d'imaginer que nous, Catholiques, qui avons un droit, par droit divin, aux sacrements Catholiques et à l'enseignement Catholique, aurions une obligation par le droit canonique de demander la permission de ces choses aux hommes-mêmes qui les ont supprimés en premier lieu.

Le même Code de Droit Canonique qui fixe des exigences pour l'octroi de facultés protège également les Catholiques de ces loups en vêtements de brebis. Les responsables de l’Église qui ont manifestement défailli de la foi Catholique perdent non seulement toute juridiction dans l'Église Catholique (c. 188,4), mais même leur appartenance à celle-ci.

Ces points ont été amplement discutés dans d'autres articles et n'ont pas besoin de nous arrêter ici. Un autre vieil adage, cependant, s'applique : Nemo dat quod non habet - Personne ne donne ce que lui-même ne possède pas.

 

B. Aucun Sacrement du Tout

Les canonistes laïcs autoproclamés, d'autre part, exposent le principe général que conférer les sacrements sans les conditions requises et les facultés prévues par le Code est « illicite » et toujours inacceptable. Mais celui qui applique ce principe avec une cohérence complète se retrouve sans aucun sacrement.

Les écrivains laïcs ne réalisent pas cela, bien sûr, parce qu'ils ne connaissent pas assez les détails des canons qui traitent des sacrements. Ils croient que le Baptême, et (peut-être) le Mariage seraient encore « licites » d'une manière ou d'une autre dans leur interprétation du Code. Ils ont tort.

Prenez le baptême, par exemple. Pour l'administrer validement (c'est à dire, pour qu'il « ait lieu »), tout ce dont vous avez besoin, c'est quelqu'un pour verser de l'eau et réciter la forme essentielle. Mais si vous insistez sur la satisfaction de toutes les exigences juridiques du Code pour un sacrement, voici ce qui vous confronte :

• le Canon 755.1 prévoit que, sauf en danger de mort, le baptême doit toujours être conféré solennellement (c'est à dire avec les onctions et autres rites prescrits).

• Le Code réserve le droit d'effectuer le baptême solennel au pasteur canonique, son délégué ou l'Ordinaire (c. 738,1), bien que, en cas de nécessité, l'autorisation de l'Ordinaire puisse être présumée.

• Le prêtre, en tout cas, doit utiliser de l'eau baptismale solennellement bénie (contenant les huiles bénies le Jeudi Saint par l'Ordinaire) pour un baptême solennel (c. 757,1).

• Il est « autorisé » de conférer un baptême privé (c'est à dire en utilisant seulement l'eau et la forme essentielle), mais seulement en danger de mort (c. 759,1).

• Sauf dans le cas d'adultes convertis étant baptisés sous condition, l'Ordinaire est interdit de permettre le baptême privé en dehors du danger de mort (c. 759,2).

Maintenant suivant ce qui précède, appliquons le principe que les « experts » laïcs veulent que nous suivions dans notre situation actuelle (« rien d'illicite! »), et voyez le sacrement de Baptême disparaître :

• Il est illicite de conférer un baptême solennel, car il n'y a pas de pasteur canonique pour le conférer, et pas d'Ordinaire duquel un prêtre itinérant pourrait présumer la permission - même si l'on supposait qu'un prêtre n'ayant pas été suspendu de l'accomplissement des rites sacrés par quelque disposition du Code puisse être trouvé.

• l'eau Baptismale serait illicite à moins qu'elle n'ait été préalablement consacrée à l'aide de saintes huiles – qui à leur tour ne peuvent être obtenues, car il n'y aurait aucun Ordinaire capable de les bénir licitement.

• On pourrait baptiser quelqu'un en privé, bien sûr - mais ceci serait illicite aussi, à moins que la personne ne soit en danger de mort.

Insistez sur l'application littérale de chaque article du Code, donc, et vos enfants traverseront la vie sans Baptême. Et ne pensez même pas à leur donner des scapulaires ou des chapelets en espérant pour le mieux - parce que, selon la lettre de la loi, seul un prêtre avec des facultés spéciales de l'Ordinaire pourrait bénir ces articles licitement. Tout ce que vous pouvez faire est de prier pour que lorsque vos enfants seront vieux et prêts à mourir, quelqu'un se souviendra de les baptiser - mais seulement si cela peut être fait « licitement », bien sûr, selon votre interprétation stricte du Canon 759.

 

C. Épikie et Prudence

Appliquer l'épikie permet aux Catholiques d'éviter les maux positifs et les absurdités pharisaïques des deux positions décrites ci-dessus, dont l'une pourrait nous obliger à traiter avec les modernistes, et l'autre, logiquement, à vivre sans les sacrements. Dans des cas exceptionnels, disent les moralistes McHugh et Callan, « le légalisme insiste sur l'obéissance aveugle aux livres de droit, mais la justice supérieure de l'épikie ou équité appelle à l'obéissance au législateur lui-même en tant que recherchant le bien commun et le traitement équitable des droits de chaque personne. »¹³

Comme nous l'avons vu ci-dessus, le bien commun que l'Église recherche par le droit canon est « le culte de Dieu et la sanctification surnaturelle des hommes. » Les sacrements sont le principal moyen que l'Église possède pour parvenir à cette fin. Il est donc tout à fait approprié d'appliquer l'épikie à ces dispositions du Code qui, si elles étaient suivies littéralement dans nos circonstances extraordinaires, iraient à l'encontre de l'intention du législateur en empêchant effectivement les Catholiques de recevoir les sacrements alors qu'ils y ont droit.

Cela ne signifie pas que toutes les dispositions du Code soient négociables. L'épikie, les canonistes et théologiens moralistes le soulignent, doit être contrôlée par la prudence et un sens propre de l'exception. Elle nous permet de faire l'essentiel, mais aussi nous empêche de fabriquer nos propres règles au fur et à mesure. Voici quelques exemples.

• Baptême. Une bonne application de l'épikie permet à un prêtre traditionnel de conférer le baptême solennel, même si une délégation serait normalement nécessaire. L'épikie exige, cependant, qu'il observe les autres règles concernant le baptême établies par le Code sur des questions telles que la tenue de registres, les parrains et les exigences des rubriques.

• Pénitence. L'épikie (en plus d'autres dispositions plus spécifiques dans le Code¹⁴) permet à un prêtre traditionnel d'accorder l'absolution à un pénitent, même si dans des circonstances normales les facultés de l'Ordinaire seraient requises pour la validité. Le prêtre peut le faire au nom d'une juridiction suppléée (plutôt qu'ordinaire), en raison du principe du canoniste Cappello que « l’Église, en raison de son but même, doit toujours prendre en compte le salut des âmes, et est donc obligée de procurer tout ce qui dépend de son pouvoir. »¹⁵ Mais on doit continuer à observer les autres dispositions du Code (concernant le secret, la place convenable, etc).

• Messe. L'épikie permet l'ouverture d'une chapelle publique où les Catholiques peuvent avoir accès à la messe, même si la loi exige l'autorisation de l'Ordinaire. Une bonne compréhension de l'épikie exige que les dispositions du Code concernant les objets physiques nécessaires pour célébrer la Messe soient toujours suivies.

• Saints Ordres. Les Catholiques ont besoin des sacrements pour sauver leurs âmes, et les prêtres donnent les sacrements. L'épikie autorise donc un évêque Catholique traditionaliste à ordonner des prêtres sans lettres dimissoriales (autorisation canonique d'un Ordinaire), et à considérer la suspension technique qui en résulterait autrement comme nulle et non avenue. Par contre, il serait tout à fait imprudent et totalement contraire à l'épikie pour un évêque d'ordonner quelqu'un qui n'a pas reçu la longue formation scolastique et spirituelle que le Code de droit canonique prévoit.

L'épikie, donc, n'est pas la licence. Elle garde un œil sur le bien commun que recherche le droit canon - « le culte de Dieu et la sanctification surnaturelle des hommes » - et l'autre œil sur les détails des lois individuelles façonnées par la sagesse de l'Église. L'épikie cherche prudemment à suivre autant que possible le droit canon, tout en veillant à ce que le but de la loi soit rempli.

 

 

Conclusion

 

« SCRUTEZ LES ÉCRITURES ; car ce sont elles qui rendent témoignage de moi. » Scrutez les Écritures non pas pour chercher des « textes-preuves », bien sûr, mais pour chercher le Sauveur. Une image claire de Notre Seigneur émerge, plein de miséricorde et de bon sens, et brûlant de zèle pour le bien des âmes.

Combien il est étrange que certains Catholiques défigurent le Christ - ou Son Corps Mystique – en faisant de Lui un pharisien, « attachant des fardeaux pesants et qu'on ne peut porter ; et les mettant sur les épaules des hommes. » Mais non, c'est le Sauveur qui a guéri le jour du Sabbat, qui a parlé à la Samaritaine, et qui a permis à Ses disciples de glaner du blé le jour du repos, car « le Sabbat a été fait pour l'homme, et non l'homme pour le sabbat. »

Comme l'étude de l'Écriture, l'étude de la loi de l'Église Catholique, fidèle aux commentaires et aux sources authentiques, indique le vrai visage adorable de Jésus-Christ. Le même Christ vivant, raisonnable, sage et miséricordieux émerge des deux textes.

L'épikie - équité dans l'application de la loi - permet au Catholique de ne jamais perdre de vue Notre-Seigneur, ne cédant ni aux légalistes de la gauche, ni aux Pharisiens de la droite. Notre Seigneur est Jésus-Christ, le même « hier, aujourd'hui, et le même pour toujours » - dans les pages de l’Écriture ou la lettre de la loi, sur les lèvres du prêtre ou sur votre langue dans la Sainte Communion, le « plus honnête des enfants des hommes. » (Saint Cyrille d'Alexandrie).